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Marques déposées par l'association loi 1901 Union des Caisses Centrales de Mutualité Sociale Agricole
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"LES SINOPLIES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES SINOPLIES"
Union des Caisses Centrales de Mutualité Sociale Agricole (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
93484887
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque "LES SINOPLIES"

Déposée le 20 septembre 1993 par l'association loi 1901 Union des Caisses Centrales de Mutualité Sociale Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES SINOPLIES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 Union des Caisses Centrales de Mutualité Sociale Agricole domicilié(e) 8-10 rue d'Astorg, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERTIO Société Anonyme - France.

La marque "LES SINOPLIES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES SINOPLIES" est expirée depuis le 20 septembre 2003.

Union des Caisses Centrales de Mutualité Sociale Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES SINOPLIES


Union des Caisses Centrales de Mutualité Sociale Agricole (Association loi 1901) - 8-10 rue d'Astorg, 75008 PARIS - France


TERTIO Société Anonyme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Enseignement secondaire technique ou professionnel Accueil des personnes âgées Hébergement collectif non touristique

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.